Compte-rendu du CA de l’UFR Sciences du 1er decembre 05

mercredi 7 décembre 2005.
 

Compte-rendu (partiel et partial) du CA de l’UFR Sciences et Techniques du 1er décembre 2005

1. Approbation du compte-rendu des CA du 6 octobre.

Les représentants étudiants n’ayant pas reçu le document, l’approbation est reportée.

Informations.

Le Doyen nous informe que sont parus au BO du 24 nov 05 les postes de PRAG pour la Faculté des Sciences (anglais, maths, génie civil). Le président de l’Université lui a communiqué les postes d’IATOSS et d’enseignant-chercheurs que devrait recevoir l’UFR :
-   ingénieur d’études (LINA : labo de recherche d’info)
-   PR 33è radiochimie (Subatech)
-   MC 65è évolution moléculaire (BBB)
-   MC 32è synthèse multi-étapes (LSO : labo de chimie orga)
-   MC 62è bioprocédés (GEPEA)

Effectifs étudiants :
-   L1 : 1042 ; + 1,9% (primo-entrants : 696 ; + 6,2%)
-   L2 : 687 ; + 5,0 %
-   L3 : 825 ; + 1,2 %
-   M1 : 621 ; - 5,9 % (manque IUP MIAGE)
-   M2 : 378 ; + 8,9 %

Le Doyen nous annonce la visite du ministre délégué à l’enseignement supérieur et à la recherche jeudi prochain. Il doit inaugurer le centre de recherche sur le cancer. Nous lui ferons visiter la “ start up ” Atlanchim (émanation du LSO, directeurs scientifiques : J. Lebreton, A. Guingant).

Le Doyen nous informe d’un projet de rattachement d’IATOSS, effectuant actuellement leur travail uniquement en Travaux Pratiques, à des laboratoires de recherche ; le travail en TP restera cependant prioritaire. M. Takoudju (élu IATOSS) fait part de sa satisfaction, le travail en TP étant mal reconnu pour l’évolution de la carrière.

2. Préparation de l’esquisse budgétaire

Suite à la réunion de bureau de mercredi dernier, le Doyen nous remet un document sur le calendrier budgétaire de l’Université :
-   répartition des charges d’enseignement et dotation prévisionnelle en heures complémentaires (CA de l’Univ. du 23 sept) ; lettre du Président (aux directeurs d’UFR) (20 oct)
-   du 18 oct au 9 nov : élaboration et saisie du budget prévisionnel par nature en dépenses et en recettes (esquisses prévisionnelles) par les UFR.
-   élaboration de l’équilibre du budget de l’Université (par la Présidence) et présentation au CA du 25 nov du projet de budget (ce budget a été voté vendredi dernier).
-   réajustements ; avis des conseils d’UFR ; saisies NABUCO (25 nov - 2 déc).
-   adoption du budget de l’établissement (CA du 16 dec)
-   ouverture des crédits et exécution du budget : 1er jan 2006

Le Doyen et le Vice-Doyen aux affaires générales commente ensuite le document intitulé “esquisse de budget 2006” qui comprend 8 lignes de recettes (avec des rappels 2005).

J’interviens pour dire que :
-   nous avions voté sans problème l’an dernier ce document mais qu’au moment de voter un budget plus détaillé (ce sera le 12 janvier cette année), on nous avait fait remarquer qu’il n’y avait plus aucune marge de manœuvre.
-   les lignes de recettes ont déjà été votées au CA de l’Université et que notre vote sur ces lignes est par conséquent inutile.
-   aucune ligne de dépenses n’apparaît alors que ces lignes existent dans d’autres UFR (Sciences Economiques et Gestion par exemple qui a voté son budget prévisionnel lundi dernier).
-   je demande que l’on vote sur le document qui sera transmis à la présidence pour le vote du CA de l’Université du 16 déc.

Le Doyen me répond que je n’ai rien compris et qu’il ne peut faire un budget prévisionnel puisqu’il ne connaît pas toutes les recettes.

Alain Vailly (élu MC) intervient ensuite plutôt dans mon sens et s’en suit un long débat avec de nombreux intervenants.

Résultat du vote : 13 pour, 8 contre, 7 abs ; l’esquisse de budget n’est pas adoptée à la majorité qualifiée ou est adoptée à la majorité relative ; dans la confusion, je ne sais pas quelle est la bonne conclusion.

3. Approbation des Tarifs et des Cotisations

Les tarifs du service reprographie de la Faculté des Sciences sont adoptés à l’unanimité.

Un étudiant (élu UNEF) intervient pour demander que les polycopiés obligatoires (exemple, les polys de TP) ne soient pas vendus aux étudiants mais distribués gratuitement, comme le spécifie la loi. Le vote sur les tarifs de ces polycopiés est repoussé à un conseil ultérieur.

4. Examen des dossiers FSDIE

Le Cercle Naturaliste (6 étudiants) demande 560 euros pour une sortie (ornithologie, botanique, entomologie, géologie) dans le Cotentin du 27 au 29 décembre. Le conseil demande à l’association de constituer une base de données documentaire à l’issue de l’excursion. Adopté à l’unanimité.

Un étudiant de l’Asso Sciences rappelle qu’il a proposé lors d’un précédent conseil une campagne d’affichage pour informer les étudiants de l’existence du FSDIE et des conditions à remplir pour pouvoir bénéficier de subventions.

5. Examen des dossiers de vacataires :

Adopté à l’unanimité.

Additif à l’ordre du jour : modification des calendriers d’examens.

Adopté à l’unanimité.

6. Questions diverses

Le Doyen répond à ma demande d’information sur le document rempli pour la Présidence indiquant pour chaque enseignant-chercheur le % d’enseignement en licence, en master, en doctorat et le % de recherche. Il indique que ce document a été rempli grâce aux informations détenues par le décanat (demande de contractualisation des labos pour le % recherche, demande de prime d’encadrement doctoral pour le % d’enseignement en doctorat) et à des informations complémentaires des directeurs de départements. Il annonce que 11 ou 12 enseignant-chercheurs ne font pas de recherche à la Faculté des Sciences et que les personnes qui souhaitent savoir ce qui a été indiqué les concernant sur ce document doivent s’adresser à la Présidence. Il nous remet ensuite un document indiquant la ventilation des temps de travail des IATOSS par action et un autre indiquant la répartition des actions recherche des enseignant-chercheurs selon les disciplines ainsi qu’une répartition formations et recherche (37,7 % licence, 15,6% master, 2,3% doctorat, 40% recherche, 4% défaut, 0,03% décharge).

Un étudiant (élu UNEF) fait part d’une motion concernant les conventions de stage à la Faculté des Sciences demandant à l’employeur de ne pas rémunérer le stage au-delà de 30% du SMIC. Il indique que si un employeur veut aller au-delà (et payer de ce fait des charges sociales), ce n’est pas à la Faculté de l’en empêcher. Madame Bolo indique que la Faculté des Sciences applique le modèle de l’Université et le Doyen indique qu’il n’est pas au courant de cette disposition. Cette motion sera annexée au PV du CA.

Ph. Léone Elu SNESUP



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