Ordre du jour du CA de l’Université de Nantes du 3 Octobre

lundi 22 septembre 2014.
 

1. Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 2 juillet 2014

2. Informations générales

3. Point sur les opérations immobilières

4. Modification de la composition du Bureau de l’Université

5. Présentation d’axes stratégiques et de missions d’un membre du Bureau : la démarche quinquennale

AFFAIRES INSTITUTIONNELLES

6. Elections

6.1. Election de deux représentants étudiants et d’un représentant enseignant au Conseil Documentaire du Service Commun de la Documentation (SCD)

6.2. Election d’un représentant étudiant au Conseil du Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé (SUMPPS)

6.3. Election d’un représentant enseignant du Conseil d’Administration à la Section Disciplinaire compétente à l’égard des usagers.

RESSOURCES HUMAINES

7. Approbation de la nouvelle organisation des Comités d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de l’Université de Nantes (après avis du CHSCT et du CT)

8. Présentation et approbation de la révision des effectifs 2015 (après avis du CAC, de la CPCA et du CT)

9. Primes et régimes indemnitaires des personnels (après avis de la CPCA et du CT)

9.1. Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la Prime de Fonctions et de Résultats (PFR) au titre de l’année 2014/2015 - actualisation

9.2. Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) au titre de l’année 2014/2015 - actualisation

9.3. Approbation de la revalorisation du régime indemnitaire de la filière médico-sociale

10. Approbation du Référentiel d’équivalence horaire des enseignants-chercheurs (après avis de la CPCA et du CT)

11. Approbation du recrutement d’un Directeur de Chaire par Polytech pour le site de La Roche sur Yon (après avis de la CPCA)

FORMATION ET VIE ETUDIANTE

12. Approbation de demandes de modification de maquettes Licence, Master et Doctorat (après avis de la CFVU et de la CPCA)

13. Approbation des nouvelles modalités d’attribution de subventions aux associations représentatives étudiantes (après avis du CAC)

14. Présentation de la nouvelle Carte Multi Services

AFFAIRES FINANCIERES

15. Approbation des modalités de dérogation au dispositif d’indemnisation des collaborateurs scientifiques exerçant à l’étranger, accueillis à l’Université de Nantes

16. Approbation de tarifs, dons et subventions (après avis de la CPCA)

17. Demandes de remise gracieuse : (après avis de la CPCA)

17.1. Approbation de la demande de remise gracieuse relative à un déficit de la Régie de recettes de la Bibliothèque Universitaire de santé à hauteur de 131.87€

17.2. Approbation de la demande de remise gracieuse relative à un déficit de la Régie d’avances de l’UFR Pharmacie à hauteur de 400.00€

18. Rendu-compte de remises gracieuses et admissions en non-valeur (après avis de la CPCA)

19. Questions diverses



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