Ordre du jour du CA de l’Université de Nantes du 6 Juin 2014

jeudi 5 juin 2014.
 

1. Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 16 mai 2014

2. Informations générales

3. Point sur les opérations immobilières

4. Présentation de la Politique Qualité et Développement Durable de l’Université de Nantes

5. Approbation des nouveaux Statuts de l’Université de Nantes, du Règlement Intérieur portan application des Statuts et de la Charte de l’Elu(e) (après avis de la CPCA)

6. Approbation de la convention d’achat des locaux sis 4 rue Bias - 44000 Nantes

7. Avis sur la nomination du Directeur du Service Universitaire de Médecine Préventive et d Promotion de la Santé (SUMPPS)

8. Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI au titre de l’année universitaire 2014-2015 (après avis du CT et de la CPCA)

9. Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la Prime de Fonctions et de Résultat des catégories A et B au titre de l’année universitaire 2014-2015 (après avis du CT et de l CPCA)

10. Approbation de modifications des modalités d’attribution de la Prime de Fonction Informatiques (après avis du CT et de la CPCA)

11. Approbation de la modification de la méthode de calcul du service statutaire et d’équivalenc TP/TD

12. Présentation du bilan annuel des sections disciplinaires

13. Approbation de tarifs, dons et subventions (après avis de la CPCA)

14. Rendu-compte de remise gracieuse (après avis de la CPCA)

15. Questions diverses



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