Ordre du jour CA Université 16 décembre 2011

mercredi 14 décembre 2011.
 

1. Informations générales

2. Approbation des procès-verbaux des Conseils d’administration des 21 octobre et 18 novembre 2011

3. Approbation de la structure budgétaire et du budget initial 2012

4. Après avis de la Commission permanente du Conseil d’administration

4.1 Approbation de dossiers de demande de subvention FEDER pour deux projets de recherches : - "Évaluation des propriétés mécaniques du muscle" - "Détection des bactéries pathogènes en agroalimentaire"

4.2 Approbation de la demande d’expertise du projet de construction d’une extension de la Bibliothèque universitaire "Mediabib" sur le campus du Tertre

4.3 Approbation de modifications de statuts : IUT de Saint-Nazaire ; OSUNA ; École polytechnique de l’Université de Nantes

4.4 Approbation de modification des règles d’attribution de prestations sociales (après avis du CT)

4.5 Approbation d’une concession de logement par nécessité absolue de service à l’IUFM, site d’Angers

4.6 Approbation de tarifs, dons et subventions

4.7 Rendu compte de remises gracieuses

5. Questions diverses



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