Ordre du jour CA université 30 septembre

vendredi 23 septembre 2011.
 
-  Informations générales
-  Approbation du procès-verbal du Conseil d’administration du 1er juillet 2011
-  Politique de l’Université en matière de Relations internationales
-  Action de l’Université en matière de médecine préventive et de prévention des risques
-  Prise en compte des réserves formulées par les commissaires aux comptes
-  Présentation de la révision des effectifs 2012 et Approbation de la transformation et de la publication d’emplois (après avis du CTP)
-  Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à PRP et PCA pour l’année 2011/2012 (après avis du CTP)
-  Approbation des modalités d’affectation des enseignants du second degré à l’Université de Nantes (après avis du CTP)
-  Approbation de la recréation de la Commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents non titulaires
-  Demandes de création de formations ou de modification de réglementations (après avis du CEVU)
-  Approbation de la charte relative aux diplômes délivrés en partenariat international (après avis du CEVU et du CURI)
-  Approbation de la demande de subvention au FEDER pour la création de la « plate- forme régionale de formation continue pour le développement durable »
-  Approbation de la constitution d’un groupement de commandes avec Nantes Métropole et désignation des membres représentants de l’université à la CAO ad hoc en vue des travaux de sécurisation de l’immeuble de grande hauteur (IGH) de Médecine
-  Approbation de quatre concessions de logement par nécessité absolue de service à l’IUT de Nantes et de deux conventions d’occupation précaire à l’IUFM
-  Approbation de tarifs, dons et subventions
-  Élections Représentant(s) à la CPCA Un représentant des enseignants-chercheurs au conseil du Service commun de la documentation Un représentant des enseignants-chercheurs au conseil du Service universitaire des activités physiques et sportives (SUAPS)
-  Questions diverses


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