
Informations générales

Approbation du procès-verbal du Conseil d’administration du 1er juillet 2011

Politique de l’Université en matière de Relations internationales

Action de l’Université en matière de médecine préventive et de prévention des risques

Prise en compte des réserves formulées par les commissaires aux comptes

Présentation de la révision des effectifs 2012 et Approbation de la transformation et de la publication d’emplois (après avis du CTP)

Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à PRP et PCA pour l’année 2011/2012 (après avis du CTP)

Approbation des modalités d’affectation des enseignants du second degré à l’Université de Nantes (après avis du CTP)

Approbation de la recréation de la Commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents non titulaires

Demandes de création de formations ou de modification de réglementations (après avis du CEVU)

Approbation de la charte relative aux diplômes délivrés en partenariat international (après avis du CEVU et du CURI)

Approbation de la demande de subvention au FEDER pour la création de la « plate- forme régionale de formation continue pour le développement durable »

Approbation de la constitution d’un groupement de commandes avec Nantes Métropole et désignation des membres représentants de l’université à la CAO ad hoc en vue des travaux de sécurisation de l’immeuble de grande hauteur (IGH) de Médecine

Approbation de quatre concessions de logement par nécessité absolue de service à l’IUT de Nantes et de deux conventions d’occupation précaire à l’IUFM

Approbation de tarifs, dons et subventions

Élections Représentant(s) à la CPCA Un représentant des enseignants-chercheurs au conseil du Service commun de la documentation Un représentant des enseignants-chercheurs au conseil du Service universitaire des activités physiques et sportives (SUAPS)

Questions diverses