Point 1 : secrétaire de séance adjoint(e)

Christine Dumoulin

Point 2 : Informations générales

Il va falloir attendre un certain temps pour que le nouveau ministre de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche ainsi que son cabinet, qui vient de son précédent ministère, se mettent au courant des questions de l’enseignement supérieur...

Point 3 : Organisation des services

Formation continue

La nouvelle organisation est présentée par le Directeur, Bruno Mainguy.

Objectifs annoncés :

1) Remettre la FC au coeur de l’Université de Nantes en tenant compte des évolutions, des spécificités et des besoins du territoire
  Prise en compte de la formation continue dans la politique de l’Université
  Prise en compte de la formation continue par les conseils centraux de l’Université
  Rapprocher formation initiale et continue en cohérence avec les évolutions de la formation continue

2) Réduire progressivement le déficit de la formation continue de l’Université de Nantes

3) In fine, donner un nouveau souffle à la formation continue à l’Université de Nantes en mettant en place un nouveau modèle.

Pôles existants :
   IUT de Nantes
  IUT de Saint-Nazaire
  IUT de la Roche s/ Yon
  Polytech
  IEMN-IAE
  IUFM
  IPAG

Pôles qui vont être créés :
  Santé (7 personnes)
  Sciences et techniques (3 personnes)
  Droit et sciences politiques (3 personnes)
  Tertre (6 personnes) regroupant lettres et sciences humaines et sociales (nous demandons donc que ce nom de Tertre soit changé ; Bruno Mainguy est d’accord, d’autant que les STAPS ont demandé à faire partie de ce pôle et ne sont pas situés au Tertre)

Il restera une cellule d’appui au développement de la FC des composantes (6 ? personnes) :
  appui aux composantes (veille, conseil des coûts complets)
  à l’externe (interlocuteur état/région, coordination des actions communes et transversales)
  opérateur (DAEU, DUEF, VAE)

Personnels : il y avait 60 personnes à la formation continue en septembre 2010. 8 s’en vont ; le reste du personnel est redéployé à l’université dans les composantes et nouveaux pôles ou aux services centraux, y compris les contractuels. Il y aura toujours 60 personnes au total, donc autant de recrutements que de départs.

Avis : 9 abstentions (syndicats) et 9 pour (administration)

Point 4 : Reprise d’activité de l’association Polyteco

Polyteco, association créée en 2000 suite à celle de Polytech dans le but de promouvoir les activités de l’école, sera dissoute au 31 août 2011 (décision du CA du 21 juin 2011). Les 3 salariés sont repris par l’université.

Avis : pour à l’unanimité

Point 5 : Intégration des personnels de l’Association Gavy-Océanis (Saint-Nazaire)

Selon le plan prévu présenté au CTP du 29 juin 2010, 4 personnels de l’AGO seront intégrés au 1er septembre 2011 :
  1 bibliothécaire adjoint spécialisé (indice 327)
  1 magasinier des bibliothèques
  1 secrétaire de la filière génie civil à l’UFR Sciences et Techniques
  1 bibliothécaire

Remarque : sur les 3 postes de bibliothèque, 2 sont pour Gavy et 1 pour l’IUT.

Point 6 : Comité technique : calendrier des opérations des élections

  dépôt des listes et des professions de foi : 07/09/11
  date limite de demande de vote par correspondance : 15/09/11
  scrutin (9h-18h) : 20/10/11

Point 7 : Bilan des prestations sociales (Chèques vacances, CESU)

  en 2009, les universités passées aux RCE ont vu les dossiers de leurs agents bloqués jusqu’à la fin du mois de mars.
  en 2010, le blocage a duré jusqu’à la fin du mois de mai.
  en 2011, à la fin juin, les dossiers sont toujours bloqués.

Le recensement effectué par le CPUN permet de comptabiliser à ce jour :
  47 dossiers CESU (39 familles, montant estimé 18000 €)
  37 dossiers chèques vacances (9000 €)

Remarque : l’annonce du blocage des dossiers ayant été faite vers le mois de mars, certains personnels n’ont pas constitué de dossiers.

Point 8 : Résultats des campagnes de promotion

Enseignants chercheurs
  MC HC : 138 promouvables, 50 dossiers déposés, 14 promus par le CNU, 14 en local
  PU 1 : 145 promouvables, 70 dossiers déposés, 19 promus par le CNU, 5 en local
  PUCE1 : 78 promouvables, 25 dossiers déposés, 7 promus par le CNU, 3 en local et un spécifique (Président de l’Université)
  PUCE2 : 5 promouvables, 1 dossier déposé, 1 promu par le CNU.

Point 9 : Groupe de travail "risques psycho-sociaux"

Le groupe de travail s’est réuni une fois et va le faire mensuellement.

Point 10 : Questions diverses

Informations sur la carte multiservices (demandées par la FSU) :
  carte à puce à contact - BMS1 - Monéo
  carte à puce sans contact - Mifare 1K