1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance adjoint(e)

2. Mise en place du référentiel d’équivalence horaire des activités des enseignants - pour avis

3. Le régime indemnitaire des personnels BIATOSS pour l’année 2011 - pour avis

4. Organisation des services - pour avis

5. Modalités d’exonération des droits d’inscription pour les personnels de l’université et leurs enfants - pour avis

6. Elections du Comité Technique :
  fin du mandat des membres du CTP au 15 novembre 2011
  projet de délibération portant sur le nombre de membres du CT

7. Questions diverses