1. Informations générales

1.1 - Equivalence TD = TP : 1hTP = 1hTD dans le service statutaire et 1hTP = 2/3hTD pour les heures complémentaires ; dans l’attente d’outils permettant d’avoir une gestion calendaire des heures, le service statutaire et les heures complémentaires des enseignants chercheurs et des enseignants seront calculés selon une méthode dite de « proratisation » (calcul du pourcentage des différentes catégories d’heures CM, TD et TP).

1.2 - L3P Gestion de travaux, encadrement de chantier et construction durable : Le CA de l’Université a donné un avis favorable.

1.3 - Vacations pour doctorants contractuels : Le CA de l’Université a approuvé les modalités de participation des doctorants aux activités d’enseignement, à savoir :
  tous les doctorants, qu’ils bénéficient d’un contrat doctoral ou non, sont autorisés à participer aux activités pédagogiques de l’établissement ;
  le doctorant, auquel un service d’enseignement est confié, est soumis aux diverses obligations qu’implique cette activité ;
  les doctorants contractuels ne bénéficiant pas d’une activité accessoire, peuvent être autorisés à effectuer des heures d’enseignement dans les conditions prévues en application du décret n°87-889 du 29 octobre 1987 relatif aux conditions de recrutement et d’emploi de vacataires pour l’enseignement supérieur, dans la limite du quart du service annuel de référence des enseignants-chercheurs (48H00 TD ou toute combinaison équivalente). L’autorisation est soumise à l’avis préalable conjoint du directeur de thèse et du directeur de la composante concernée ;
  tous les autres doctorants peuvent être autorisés à effectuer des heures d’enseignement.

1.4 - Gestion des VA85 : Dans le cadre d’une procédure expérimentale, le Président de l’Université de Nantes délègue sa signature au Doyen de la Faculté des Sciences pour les VA85 ayant reçues un avis favorable des commissions pédagogiques.

1.5 - Nomination d’un chargé de mission « Communication » : Eric Paturel est nommé Chargé de mission communication auprès du Doyen.

1.6 - Implantation d’un service Formation Continue et Alternance (FoCAl) sur la Faculté des Sciences et Techniques : Dans le cadre de la restructuration du Service Commun de Formation Continue de l’Université de Nantes, un pôle FC - le service Formation Continue et Alternance (FoCAl) - est en création sur la Faculté des Sciences et Techniques. Ce service sera constitué de trois à quatre personnes issues du SCFC et sera coordonné par Eric Tanguy.

2. Approbation du Compte-rendu du Conseil de Gestion du 10 février 2011

unanimité sauf 2 nppv

3. Présentation de l’Espace Entreprises et Fondation de projets

Présentations de l’Espace Entreprises, de Capacités et de la Fondation de projets par Messieurs Jean-Charles Cadiou (VP Relations Entreprises et président de CAPACITÉS SAS) et Thibault Brétesché (Directeur de la Fondation).

4. WINN : bilan et perspectives

Présentation de WIIN par Dominique Averty (directeur du département de physique et nouveau coordonateur de WIIN). Soutien de l’atelier WIIN par l’UFR : approbation à l’unanimité.

5. Etude de dossiers FSDIE

Projet Scinapse « Gala Sciences de fin d’année » : 2500€ demandés. 4 contre, 8 abs, 15 pour.

6. Bilan financier ; 7. Débat d’orientation budgétaire 2012

Présentation par Monsieur Mathieu David (responsable du BUFI Sciences) : Mathieu David a été félicité pour la clarté de son exposé ; les documents sont disponibles sur l’Intranet.

Il était 17h20 et j’ai quitté le conseil...