Compte-rendu du CTP du 22 mars 2011

jeudi 31 mars 2011.
 

1. Désignation d’un secrétaire de séance

Roger Coué

2. Approbation des RV des CTP du 17 septembre et 22 novembre 2010

Pour à l’unanimité

3. Informations générales

Le Président informe les membres du CTP de la visite de l’AERES les 12, 13 et 14 avril prochains. Il indique que cette visite prendra la forme de plusieurs réunions et ateliers. Pour la thématique Gouvernance, dans le cadre de la Gouvernance - pilotage politique, 10 élus IATOSS des trois conseils statutaires (CA, CS, CEVU) + du CTP et du CHS seront auditionnés par les représentants de l’AERES.

Gwenaelle Le Dreff (VPCA) informe les membres du CTP du travail mené sur l’évolution d’organisation de la Formation Continue à l’Université de Nantes et des premières pistes de structuration du service qui en découleront.

4. Campagne PES 2011

L’Université de Nantes (CA du 21 janvier 2011) a fait le choix d’avoir cette année encore recours à l’instance nationale pour le 1er examen des dossiers de candidature à l’attribution de la Prime d’Excellence Scientifique (PES) 2011.

5. Campagne d’attribution PRP/PCA

Le CTP est informé de la campagne d’attribution de la Prime de Responsabilités Pédagogiques (PRP) et de la Prime de Charges Administratives (PCA) et de la modification de calendrier afin de correspondre au calendrier de la Campagne PRP du Plan Licence.

6. Décharge de 48 HETD pour les nouveaux MCF

La décharge de 48 Heures équivalent TD est à répartir sur les trois premières années de prise de fonction pour les nouveaux Maitres de Conférences et est financée par les crédits d’installation hors crédits d’installation régionaux.

La FSU rappelle sa demande d’une demi-décharge (96 h) pour un MCF stagiaire (1ère année) et se prononce pour la mesure en indiquant qu’il s’agit d’un premier pas.

3 abs (UNSA) et 15 pour

7. Procédure de transferts croisés

Les modalités de mise en oeuvre d’une procédure de « transferts croisés de postes d’enseignants-chercheurs » ont été soumises au vote.

pour à l’unanimité

8. Organisation des services

Un nouvel organigramme de la Direction des Ressources Humaines avec la nomination d’un contrôleur de paye est présenté au CTP.

pour à l’unanimité

9. Pôle info tertre

Le CTP est informé du bilan du Fonctionnement du Pôle Informatique de proximité Tertre au travers des précisions apportées par le Directeur des Systèmes d’Information en complément de son intervention lors de la séance du 10 janvier dernier.

10. PFR

Sophie Baladi (responsable du service BIATOSS) présente la 1ère analyse de l’étude menée sur la cotation des postes administratifs de catégorie B de l’Université de Nantes en vue de la mise en place de la PFR pour les SAENES.

Il est proposé un abattement de 50% du coefficient de part F de la Prime de Fonctions et de Résultats (PFR) pour les agents logés par Nécessité Absolue de Service.

7 abs et 11 pour

11. Accompagnement de la procédure de renouvellement des contractuels

La procédure de demande de renouvellement des personnels contractuels prévoit un rapport dédié à compléter par la hiérarchie de l’agent non titulaire.

pour à l’unanimité

Il était 12h30 et je me suis éclipsé...



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