Compte-rendu du Conseil de Gestion de l’UFR Sciences et Techniques du 11 février 2010

dimanche 14 février 2010.
 

1. Approbation du compte-rendu du conseil de gestion du 3 décembre 2009

Pour à l’unanimité après modifications

2. Présentation du résultat budgétaire 2009

Solde de l’exécution budgétaire 2009 après reports : 442020€

3. Point sur le travail du BUFI et de M. Rahmani

Si l’on peut se réjouir que le solde 2009 soit positif, cela ne veut pas dire que l’Université fera un report de 442020€ pour 2010 (voir dysfonctionnements évoqués lors du conseil du 3 décembre).

4. Information sur le changement des règles d’amortissement

Il y a neutralisation de l’amortissement pour les subventions d’investissement de l’état, la région et autres collectivités.

La somme au-dessus de laquelle il y a amortissement passe de 800€ à 1600€ HT. Il y aura possibilité de définir la durée d’amortissement.

Pour les investissements effectués grâce à l’ANR, l’amortissement sera obligatoire au-dessus de 4000€ HT.

Il y aura la possibilité d’amortir au-dessous du seuil si on le souhaite.

5. Dotation pédagogique 2010

La clé de répartition de l’an dernier étant reconduite sans aucune discussion au préalable de la commission pédagogique ou du conseil de gestion, il n’y a pas rien à négocier.

Le Directeur du département de mathématiques a fait remarquer que pour 1 M2R à distance, l’histoire des sciences avait un budget correspondant au 1/3 de celui du département de mathématiques.

J’ai fait remarquer à nouveau que la répartition du budget se faisait proportionnellement au nombre d’étudiants alors qu’en gestion, on distinguait les coûts fixes et les coûts proportionnels : pour les formations n’ayant pas un nombre élevé d’étudiants, les coûts fixes ne sont plus négligeables devant les coûts proportionnels, et ce d’autant plus si l’on doit rajouter des frais de délocalisation comme à St Nazaire.

8 abs 19 pour

6. Présentation du calendrier 2010-2011

Il n’a pas été soumis au vote. J’ai fait remarquer qu’il n’était pas raisonnable d’attendre plus d’1 mois pour la publication des résultats du 1er semestre pour les formations ayant une trentaine d’étudiants.

7. Présentation de la Cellule Locale d’Insertion Professionnelle (C.L.I.P.)

Sandra Berger, PAST, responsable de la CLIP Sciences, sera le relais du BAIP (Bureau d’Aide à l’Insertion Professionnelle) de l’Université.

8. Point sur les habilitations 2012 (Licences et Masters)

Le Directeur du Département d’Informatique a indiqué que pour le(s) master(s) d’info, les discussions avec l’Ecole des Mines et l’Ecole Centrale n’étaient pas terminées. Il y a aussi encore quelques problèmes en physique.

Le Doyen a indiqué qu’il allait présenter cette offre de formation au CEVU dans 3 semaines. J’ai demandé qu’il procède à un vote même si certains points restaient à régler. Il a refusé. J’ai donc demandé à quoi servait le conseil de gestion puisque le Doyen pouvait se passer de son avis. Je n’ai pas obtenu de réponse satisfaisante.

Eric Paturel et Taklit Sami avait demandé l’ajout à l’ordre du jour d’une discussion sur les "masters d’enseignement". Une motion (voir fichier joint) a été votée à l’unanimité.

Il était 18h10 et je suis parti...


motion

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