Compte-rendu du CTP du 12 janvier 2010

lundi 18 janvier 2010.
 

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance adjoint(e)

Céline Dronneau

2. Point d’étape sur la mise en oeuvre des RCE à l’Université de Nantes

Il va y avoir une remise en ordre des dénominations des services.

Le Président nous indique qu’il a demandé au ministère quels sont les sujets qui doivent passer au CTP avec un vote.

Au niveau de la gestion, 2 groupes de travail ont été créés :
-  mise en place de contrats d’objectifs et de moyens comme avec les articles 713.9 (ex IUT) ; les textes en vigueur soulèvent une difficulté : on ne peut contracter avec soi-même.
-  simplification des circuits administratifs

3. Publication des emplois ITRF concours 2010

pour à l’unanimité

4. ITRF : bilan de la campagne de recrutement 2009

5. Bilan des promotions (liste d’aptitude et tableaux d’avancement)

Il manque les personnels des bibliothèques dans les documents.

6. Résultats de la campagne de mutation hiver

7. Point d’étape sur la réorganisation de la DSI

8. Propositions d’attribution de NBI

Pour à l’unanimité

9. Action sociale

10. Formation des personnels : rémunération des formateurs internes

Un certain nombre de remarques ont été faites sur le texte qui doit être réécrit en tenant compte de ces remarques.

18 pour, 2 abs (FSU)

11. Information sur la campagne de recrutement 2010 des enseignants-chercheurs

J’ai soulevé le problème de la constitution des comités de sélection :
-  avant d’être votés en conseil de gestion d’une UFR, est-ce que les comités de sélection doivent être soumis aux votes du laboratoire, du département ou le chef d’équipe peut-il faire son comité tout seul ?
-  lorsque le Directeur du laboratoire est extérieur à l’Université (Ecole des Mines ou Ecole Centrale), est-il considéré comme un membre interne ou externe ?

Il a été indiqué cela serait précisé par la Présidence pour l’année prochaine.

12. Mise en place d’une commission 2nd degré pour la gestion des dossiers d’avancement des personnels du 2nd degré

13. Questions diverses

En ce qui concerne le décompte des heures TP pour les heures complémentaires des enseignants, le Président a indiqué que :
-  personnellement, il était pour q’1hTD=1hTP pour tous, quelque soit le statut, en heures statutaires ou heures complémentaires
-  il avait posé le problème à la ministre qui n’avait pas prévu de budget pour cette mesure.

Il a confirmé que d’un point de vue légal, les services étant annuels, les heures complémentaires correspondaient aux heures effectuées après la 192ème (384ème pour les PRAG) chronologiquement.



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