Compte-rendu du Conseil de Gestion de l’UFR Sciences et Techniques du 3 décembre 2009

mardi 8 décembre 2009.
 

Le doyen nous informe que le prochain conseil de gestion aura lieu le 7 janvier avec comme ordre du jour les comités de sélection.

A ce propos, Vincent Franjou intervient pour signaler qu’il n’est pas normal qu’il n’y ait pas eu de conseil de gestion depuis 5 mois, qu’il devrait y en avoir toutes les 6 semaines et que les documents préparatoires devraient rester de façon pérenne sur la plateforme "prodoc". Le doyen indique que ce sera le cas pour le 2ème semestre.

1. Approbation des comptes-rendus des conseils de gestion des 23 juin et 8 juillet

vote : 1 contre, 6 abs, 15 pour

2. Le point sur la rentrée

Globalement, les effectifs de l’UFR sont stables aux alentours de 4000 étudiants.

3. Information sur les finances

Le vice-doyen aux affaires générales nous informe de son travail permettant de comprendre les dysfonctionnements sur plusieurs années de la gestion des finances de l’UFR et de prendre des mesures pour éviter que cela ne se reproduise dans les années à venir.

4. Présentation du budget prévisionnel 2010 et de la DBM n°4 de l’exercice 2009

Il faut noter que le vice-doyen aux affaires générales a fait un important effort de présentation pour permettre aux membres du conseil de mieux comprendre ce budget prévisionnel.

Il lui est cependant reproché de ne pas rappeler les données de 2009 en comparaison et de ne pas mettre suffisamment en avant les choix budgétaires de l’équipe de direction.

Il est rappelé que les mesures du plan licence ne rentrent pas dans le budget de l’UFR.

vote : 1 contre, 4 abs, 18 pour

Les élus "Ensemble pour le service public d’enseignement et de recherche" proposent une motion pour dénoncer le fait qu’aucune information de la Présidence ne soit fournie au conseil de gestion de l’UFR sur l’impact du passage aux compétences élargies de l’Université sur les recrutements divers et les finances de l’UFR.

vote : 1 contre, 22 pour

La DBM (décision budgétaire modificative) est votée.

12. Approbation d’intégration d’un service à l’IMN

Alain Lafond, responsable du service commun de Microscopie Electronique à Balayage et de Microanalyse X, nous expose les raisons pour les quelles il demande le rattachement de ce service à l’IMN. Le renouvellement du label PPF a été refusé par le Ministère pour ce quadriennal avec recommandation d’intégrer ce service à la fédération GRIM3. Cette fédération ne gérant pas de plateau technique, il propose donc son intégration à l’IMN en assurant que les tous les utilisateurs extérieurs à l’IMN pourront accéder au service dans les mêmes conditions qu’actuellement.

vote : 1 contre, 2 abs, 20 pour

6. Examen de la demande d’habilitation de la Licence Professionnelle "Bois"

Frank Schoefs nous indique qu’il s’agit d’ouvrir un second parcours à l’intérieur le la licence pro "Bois".

vote : 1 contre, 2 abs, 20 pour

5. Information sur l’attribution de la PES

Le vice-doyen à la recherche nous informe que les avis sur les dossiers seront peut-être donnés au cours du conseil scientifique de l’Université du 11 janvier. Ces avis s’appuieront sur l’expertise nationale : 20% des dossiers sont classés en A, 30% en B et 50% en C sur les critères de production scientifique, encadrement, rayonnement et prise de responsabilité. Un avis favorable sera donné à tous les A puis aux B (priorité aux renouvellements) en fonction des possibilités budgétaires (les montants seront identiques que pour la PEDR).

7. Point sur les habilitations 2012

Le vice-doyen à l’enseignement nous indique que l’UFR devra remettre à la Présidence un document de synthèse pour le CEVU début février 2010 mais que la lettre de cadrage ne lui est toujours pas parvenue.

Après discussions informelles avec les porteurs de projet de la précédente habilitation et la commission pédagogique, l’équipe de direction de l’UFR nous propose un organigramme (tentative d’) où les mentions de master sont alignées sur les mentions de licence. Cet organigramme devra être discuté dans les départements avant d’être voté au conseil de gestion du 11 février.

Prix Atlanthèse

Ce prix correspond à des bourses de thèse accordées par le Conseil Général. Alors que 2 étudiants (1 en maths et 1 en biologie-santé), ont déjà commencé leur thèse, le conseil général a décidé de ne pas attribuer de bourse pour 2010. Le doyen propose une motion demandant au conseil général de revenir sur sa position pour 2010, la décision de ne pas attribuer de bourses ne pouvant être prise alors que les étudiants sont déjà engagés en thèse. En cas de refus de la part du conseil général, le vice-doyen à la recherche propose que l’Université supplée le département.

vote : unanimité

9. Nomination d’un chargé de mission relations internationales

Le doyen propose que Vinh Tran remplace Christian Boisrobert.

vote : 1 contre, 22 pour

10. Nomination d’un chargé de mission au patrimoine scientifique

Le doyen propose Michel Bouchonneau.

vote : 1 pour, 22 contre

Le point 11 est retiré de l’ordre du jour.

8. Information sur les travaux d’amphis et hall d’accueil)

Voir courrier électronique de Paul Dereusme.

13. Approbation de dossiers FSDIE

1. exposition de photos naturalistes (Cercle Naturaliste des Etudiants de Nantes), 374 € : 0 contre, 23 pour

2. projection de films naturalistes (CNEN), 517 € : 1 contre, 22 pour

3. remise de diplôme et rencontre inter-promotions, Association des Etudiants Nantais en Biologie, 683€ : 3 contre, 1 abs, 19 pour.

14. Approbation de vacataires

vote : 1 contre, 22 pour

15. Questions diverses

Chaires

Les élus "Ensemble pour le service public d’enseignement et de recherche" proposent une motion pour dénoncer le fait que le CA de l’Université n’ait pas respecté le vote du conseil de gestion de l’UFR contre la création de chaires à l’UFR.

vote : 2 contre, 8 abs, 13 pour.

Compte des services d’enseignements

Le doyen distribue aux membres du conseil des propositions pour le compte des services d’enseignement pour l’année 2009-2010. Il indique que le principe 1hTP=1hTD n’est valable que pour le service et non pas pour les heures complémentaires. En l’absence de directives de la Présidence, il explique que les services seront saisis dans l’ordre cours, TD et TP.

J’interviens pour dire que puisque notre service est annuel, les heures complémentaires correspondent à celles effectuées au-delà de 192hTD pour les PR et MC, 384h pour les PRAG, chronologiquement, et non pas de façon arbitraire en fonction d’une saisie informatique. Marie Catalo intervient pour dire que le problème s’était déjà posé pour les PRAG et que d’autres dispositions avaient été prises par l’université suite aux remarques de la cour des comptes.



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