Ordre du jour CA université 11 décembre 2009

lundi 30 novembre 2009.
 
-  Informations générales
-  Adoption du budget initial 2010
-  Rendu compte DBM n° 4 de l’exercice 2009
-  Fondation de l’Université de Nantes : approbation des statuts et du PAP de la fondation partenariale de l’Université de Nantes
-  Politique de l’Université en faveur des agents non titulaires
-  Approbation des critères ouvrant droit à la prime d’excellence scientifique pour l’année 2009-2010
-  Approbation du renouvellement de l’adhésion de l’Université au GIP centre de recherche en nutrition humaine de Nantes (CRNH)
-  Approbation de demandes d’habilitation de licences professionnelles
-  Approbation du diplôme d’université « Environnement et aménagement durable des territoires et du patrimoine »
-  Approbation de la convention Université de Nantes/Capacités
-  Approbation d’une demande d’occupation à titre précaire d’un logement à l’IUFM
-  Adhésion de l’Université à l’AFUL Chantrerie (réseau de chaleur de la chantrerie)
-  Approbation des tarifs, subventions, dons et acquisition pour l’euro symbolique
-  Rendu compte d’admissions en non-valeur
-  Questions diverses


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