CA Université - 25 septembre 2009

vendredi 25 septembre 2009.
 
  1. Informations générales
    -  Le président donne des informations sur les effectifs étudiants (encore provisoires). Il est décidé pour inciter à des inscriptions plus précoces de permettre une date de perception unique des droits quelle que soit la date d’inscription.
    -  Il informe sur l’évolution de la préparation technique du passage aux RCE.
    -  Il fait état de garanties orales données par la ministre sur la prise en compte budgétaire en 2010 du financement de la mesure TP = TD.
  2. Bilan annuel de l’activité support de la recherche : J. Girardeau présente le bilan 2008 de l’activité et analyse le financement de la recherche (thèses, post-docs, ANR...).
  3. Bilan capacités - Projet de la filiale : J.C. Cadiou présente l’activité passée de la filiale et son projet de développement centré autour de la création de "cellules de compétences". Il précise les relations entre la cellule de valorisation et la filiale.
  4. Points CPCA :
    1. Approbation des demandes de publications d’emplois vacants de personnels enseignants-chercheurs, enseignants et BIATOSS. Il n’y a pas de création d’emploi ni de redistribution entre universités. Les postes vacants le sont suite à promotion, mutation ou départ à la retraite. Le président présente d’abord la procédure qui a conduit aux propositions qui suivent. Puis G. Le Dreff détaille les postes qui ont été débattus en CPCA. Sont en particulier débattus :
      -  les redéploiements constatés de postes hors discipline principale des UFR qui risquent de mettre en difficulté des formations d’appui (langues, outils informatiques)
      -  le poste PR n°421 demandé par l’UFR lettres en 70e, proposé par le bureau en 17e, auquel sera finalement ajouté la publication du poste MC libéré en 17e, qui sera ensuite publié en 70e.
      -  les postes affectés à la 60e section génie civil et leur localisation complète ou partielle à St Nazaire.
      -  le poste MCF 467 dont le profil sera revu (labo commun Nantes/Angers).
      -  le redéploiement vers autres UFR de la partie enseignement du poste MCF 1730 en 23e section.
      -  les postes MC 260 27e et MC 1236 31e dont la publication en chaires respectivement pour Subatech et l’IMN est proposé par le bureau malgré l’avis défavorable du conseil de gestion de l’UFR. Nous argumentons contre ces 2 demandes en insistant sur la perte de potentiel enseignant que ces postes de chaire représentent (1 poste EC + 1 poste chercheur pour obtenir une chaire) et sur l’avis défavorable de l’UFR qui a instruit toutes les demandes en cherchant les meilleures adéquations enseignement/recherche.
      -  le poste de PRAG demandé par l’IUFM en MCF 70e, qui sera finalement demandé en PRAG. Résultats des votes :
      -  Publication des postes E/C sauf chaires : 9 abstentions, 14 pour.
      -  Publication des 2 chaires (Subatech et IMN) : 7 contre, 2 abstentions, 14 pour.
    2. Approbation des Statuts du Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé (SUMPPS), modifié en conformité aux nouvelles missions des sumpss définies par le décret de 2008. Approuvé.
    3. Approbation d’une exonération de droits d’inscription simultanée, pour les étudiants inscrits simultanément à l’IUFM et en master. Approuvé.
    4. Approbation de demandes d’habilitations de Diplômes d’Université
    5. Approbation de modifications de modalités de contrôle des connaissances pour l’année 2009-2010 (licence droit, LEA). Approuvé.
    6. Approbation de modifications de maquettes. Approuvé.
    7. Approbation des tarifs, subventions et dons
  5. Prévention des risques
    1. Rapport annuel sur l’évolution des risques - Année 2008. Présentation par M. Le Gac.
    2. Approbation du programme annuel 2009 de prévention des risques. Approuvé.
  6. Questions diverses Le président donne quelques informations sur le plan campus prometteur.


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