Ordre du jour du CA Université du 7 juillet 2009

samedi 4 juillet 2009.
 
  1. Informations générales
  2. Responsabilités et Compétences Elargies pour l’Université de Nantes au 1er janvier 2010
  3. Points CPCA :
    — Rendu compte des conventions et contrats signés par le Président de l’Université et par délégation en 2008 dans les domaines de la vie étudiante, du Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes (FSDIE), des relations internationales, de la division de la recherche et des études doctorales et des affaires générales et juridiques
    — Approbation d’une modification des statuts de l’UFR d’odontologie
    — Approbation de la convention constitutive du GIS « Psychovalo »
    — Demandes d’habilitation de diplômes d’université
    — Approbation de modifications de maquettes et des règles de contrôle de connaissances
    — Approbation du renouvellement de l’habilitation à délivrer l’attestation d’études approfondies (A.E.A)
    — Approbation du calendrier universitaire 2009/2010
    — Approbation de la répartition des droits universitaires 2009-2010
    — Admission en non valeur et remise gracieuse
    — Approbation de tarifs, subventions et dons


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