Compte-rendu du Comité Technique Paritaire du 14 janvier 2009

vendredi 16 janvier 2009.
 

1. Informations générales

-  L’Université de Nantes fait partie du plan « campus prometteur » : cela entraîne un financement des collectivités territoriales à hauteur de celui de l’état. L’Université a soumis aux collectivités un projet de 30-60 M€.

-  Le décret de mise en place du PRES UNAM (Universités de Nantes, Angers et le Mans + école centrale, établissements qui délivrent tous le doctorat) est paru. Dans une deuxième phase, on pourra admettre d’autres membres « fondateurs » ainsi que des membres associés.

-  Le Président nous fait part de la restitution de l’audit (bilan et photographie juillet 2008). Les recommandations sont à suivre pour que l’Université acquière les compétences élargies souhaitées par la Présidence au 1er janvier 2010 (les autres échéances sont en janvier 2011 et 1012).

2. Désignation d’une secrétaire de séance adjointe

Céline Dronneau (élue UNSA) est volontaire.

3. Approbation du procès verbal de la réunion du 16 septembre 2008

Approuvé à l’unanimité (corrections de détail).

Calendrier du CTP

-  10 mars : ?
-  21 avril : répartition de la NBI.
-  1er juillet : régime indemnitaire BIATOSS , primes des enseignants (PEDR...), mouvement interne.

A la question du nouveau statut des enseignants-chercheurs, le Président rappelle la position de la CPU (Conférence des Présidents d’Université), prendre en compte la totalité des tâches des universitaires, et indique qu’il est prématuré de le mettre à l’ordre du jour d’un prochain CTP (il faut attendre l’avis du Conseil d’Etat et l’intégration d’amendements).

4. Règlement intérieur du CTP

Il est précisé qu’en l’absence d’un titulaire, un des suppléants de sa fédération syndicale le remplace. Les avis du CTP seront transmis au CA avec indication du nombre des voix lors des votes.

Adopté à l’unanimité.

5. Préparation de la rentrée 2009 : créations et publications de postes (compléments)

-  Enseignants-chercheurs et enseignants : création d’un poste de PU et ajustements d’autres postes publiés.

Approuvé à l’unanimité.

-  BIATOSS : avancements de corps Recherche et Formation à effet au 01/01/2009.

Vote : pour à l’unanimité moins 1 abstention

6. Point d’étape sur la procédure « fiche de poste »

Nous avons eu trois interventions :
-  Christine Turbian, chargée de mission « fiches de poste, projets de service »,
-  Bruno Manguy, vice-président ressources humaines (ex vice-président BIATOSS),
-  Sylvia Gournet, responsable du « pôle Gestion et Développement des Compétences ».

Mots clés : modernisation du pilotage, management, projet de service, entretiens professionnels, fiches de postes (déjà 974 ont été reçues, soit 80% de l’attendu)

7. Rapport d’activité de la formation des personnels et plan de formation 2009

Nous avons eu un rapport de Sylvia Gournet qui remplace Cécile Josse depuis le 1er décembre. Un groupe de travail a été créé pour lequel O. Evrard, L. Coiffard, R. Coué et P. Léone se sont portés volontaires.

8. Organisation des services

On nous a présenté les nouveaux « organigrammes cibles » de :
-  la direction des ressources humaines
-  la direction des systèmes d’information
-  la division du patrimoine immobilier

Plusieurs BIATOSS sont intervenus pour dénoncer, avec force, la manière dont ces réorganisations ont été faites, très rapidement et sans concertation avec les personnels concernés. Le secrétaire général les a justifiées et fait amende honorable sur la façon dont cela s’est déroulé.

9. Constitution d’un groupe de travail « gestion du temps de travail »

Il s’agit d’harmoniser les « autorisations d’absence » et les « demandes de congés ».

10. Questions diverses

-  Contractuels : la CPU a mis en place un groupe de travail pour arriver à une convention collective des contractuels qui leur reconnaîtrait ancienneté etc.

-  Vœu de J-P Benoit : pour que les élus jouent pleinement leur rôle, il faut avoir les documents assez tôt pour pouvoir en prendre connaissance, et préparer en groupe les réunions du CTP.



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