Ordre du jour CA 12 décembre 2008

mercredi 3 décembre 2008.
 
  1. Informations générales
  2. Approbation des procès-verbaux des Conseils d’administration du 26 mars et 10 avril 2008
  3. Points financiers :
    1. Adoption du budget initial 2009
    2. Adoption d’un dispositif de prélèvement sur contrats
    3. Adoption des conditions d’hébergement des start-up dans les locaux universitaires
  4. Bilan d’activité de la cellule Europe
  5. Fondations :
    1. Adoption des statuts de la fondation universitaire
    2. Adoption des statuts de la fondation partenariale
  6. Comité de sélection
  7. Offre de formation :
    1. Approbation de demandes d’habilitation de masters en formation des enseignants (sous réserve)
    2. Approbation de demandes d’habilitation de licences professionnelles
  8. Personnels :
    1. Approbation de modifications des demandes de publications d’emplois d’enseignants-chercheurs vacants ou susceptibles de l’être
    2. Approbation de décharges de services aux chargés (chargé de mission et coordonnateur « cellule Europe »)
    3. approbation de la liste des fonctions ouvrant droit aux primes de charges administratives et de responsabilités pédagogiques pour l’année 2008-2009.
  9. Information sur l’archivage électronique des thèses
  10. Statuts
    1. Approbation d’une modification des statuts de l’IUT de Nantes
    2. Approbation d’une modification des statuts du GIP Arronax
    3. Adoption des statuts-type des laboratoires
  11. Désignation du directeur du SUAPS
  12. Approbation d’une demande de concession de logement
  13. Approbation de tarifs, dons et subventions
  14. Questions diverses


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