Compte-rendu du CEVU du 19 juin 2008

vendredi 20 juin 2008.
 

Début : 14h19

1. Informations générales

V. Lang commence le CEVU par une information sur le retour de la DGES. Elle a donné 4 types d’avis :
-  Favorable (F) = ok
-  Favorable avec recommandation (FaR) = on peut ouvrir, mais l’évaluation sera faite sur la mise en œuvre des remarques à mi-parcours ou lors de la prochaine habilitation
-  Favorable sous réserve (FsR) = l’ouverture n’est possible que si les modifications sont faites
-  Défavorable (D)

Pour les Licences :
-  F : 22,
-  FaR : 4,
-  FsR : 3,
-  D : 0

Les dossiers FsR ont, d’une manière générale, des recommandations raisonnables, rien de fond.

Pour les Master :
-  F : 46,
-  FaR : 0,
-  FsR : 6,
-  D : 4 (3 car pour un, l’expert s’est trompé, deviendra FaR sans doute)

D et FsR sont en bonne voie.

Les retours doivent être faits la semaine prochaine et le ministère doit donner son avis définitif d’ici 15 jours.

V. Lang présente ensuite un compte-rendu du CA sur l’avis du CEVU

* A propos des demandes de renouvellement des diplômes de capacité et autres en Santé

Le directeur de l’UFR Odontologie a fait passer un message pour le CEVU : contrairement aux autres secteurs en Santé son UFR veut son intégration complète à l’UN et donc le passage des diplômes au CEVU et au CA comme tous les autres. Donc l’avis du CEVU est (était) nécessaire. A propos des cout des diplômes : une partie sert à financer la gratuité dans d’autres années.

La dernière fois, nous étions sous informé. Le ministère attend l’aval de l’UN pour ouvrir les diplômes. Donc, l’avis du CEVU/CA est très important.

Le CA a donné un avis favorable pour ces diplômes.

* Les DU.

Le CA a suivi, sans examen complémentaire, l’avis du CEVU. Trois Exception :
-  DU FLEA : en attente du nouvel avis du CEVU
-  DU Césure : il y a eu débat. En Attente de l’avis du CEVU
-  DUCAIF (IAE) : le CA a mis en évidence un problème avec l’adossement avec UnivAngels qui se réclame en lien avec l’UN alors que l’UN n’est pas consultée. De plus, il existe des enseignants dans le DU et dans UnivAngels.

* Modif de DU : Avis du CEVU acceptés

Pour terminer, V. Lang présente les groupes de travail du CEVU

Ils sont sur le site du CEVU. Il fait un appel aux membres du CEVU pour s’inscrire sur ces groupes de travail. La DEVU intervient dans les thèmes pour assurer le respect des règlementations

Il présente les différents groupes :
-  diplômes : modalités de contrôle des connaissances et des aptitudes
-  évaluation des formations
-  règles communes des modalités de contrôle des connaissances et des aptitudes
-  supplément au diplôme DSD (descriptif diplôme)
-  seuils d’ouverture
-  réorientation en fin de L1 S1
-  suivi des licences
-  stages et gratification
-  présentation du carnet de route (http://www.univ-nantes.fr/11169836/0/fiche___pagelibre/&RH=INSTITUTIONNEL)
-  alternance apprentissage
-  charte des DU
-  modularisation (FC)
-  créact’iv, maison de l’entreprenariat
-  statut des élus
-  SUMPPS

2. Approbation des Procès-Verbaux des séances du CEVU

Pas encore prêts.

3. Demandes d’habilitation de diplômes d’université

• UFR langues (La Roche sur Yon) DU « Français Langue Étrangère Appliquée (FLEA) »

Il avait été refusé pour une question de cout du DU. Les porteurs du projet sont venus présenter le projet.

M. Dumas a posé la question de la capacité des étudiants à payer et sur l’aide possible de l’UN et des collectivités territoriales ? Réponse : Le prix : le budget est équilibré pour 19 étudiants, la formation est auto-financée par les étudiants eux-même, la prise en charge par le conseil général, le conseil régional ou l’UN n’a pas été demandé. Le cout pour l’étudiant n’est pas un problème ( ?)

M. Tessier se pose la question d’un double des procédures légales de recrutement. réponse : filtre des CEF (centres des études en france => DCF) pas fiables

Est posée ensuite la question sur le cout de déplacement ? réponse : peut être réduit, car il existe des enseignants vendéens

Tout d’abord est votée une recommandation à ajouter : "budget abondé par les collectivités territoriales et/ou l’UN" f : 17 ; a : 2 ; c : 1 Mention acceptée

Vote pour le DU : f : 20 ; a : 0 ; c : 0 DU accepté avec la mention

• IUT de Saint-Nazaire : « Conseiller(ère) en éco-construction et qualité environnementale des bâtiments »

RAS f : 19 ; a : 0 ; c : 0 1 absent durant le vote Accepté

• IAE DU « Année de Césure »

F. Clairefeuille est venu en CPCEVU : solution aux étudiants brillant pour faire un stage dans des grandes entreprises (à l’étranger). Existe déjà ailleurs (univ. de Tours).

Jean-Marc Lauzanas (dir. adjoint) présente au CEVU. Les étudiants demandent un séjour en entreprise (éventuellement à l’étranger). L’année passée, sur une vingtaine d’étudiants de M1, 12 évacués pour manque de projet. Pour les autres, ils ont été dans des filières "coquilles" ou dans d’autres établissements. L’objectif affiché est de trouver des solutions "légales".

Faire un stage devrait permettre une amélioration des CV à la sortie de l’entreprise. Suite à l’entretien avec G. Le Dreff, ils n’ont pas trouvé de solutions. Donc ils ont adoptés une solution "illégale".

Ce type de DU existe ailleurs (Tours). Ils s’engagent à vérifier que ce ne sont pas des contrats de travail déguisés. Ils ne feront pas de publicités. Il sert "juste" pour "gérer" des cas particuliers de M1.

Question de S. Maresca sur le contournement du droit du travail. Réponse : pas la cible, c’est l’entreprise internationale.

S’en suit des discussions sur le positionnement dans le temps des modules (les étudiants en sont souvent dispensés).

Il est souligné que le budget est déséquilibré donc complété par l’IEMN-IAE.

M. Evain propose une solution de rempplacement : l’année en Erasmus... bonne idée ;-)

Vote sur ce DU : f : 1 ; a : 10 ; c : 9 L’avis du CEVU est défavorable.

4. Demandes de modification de diplômes d’université : • UFR médecine : « médecine préventive de l’enfant » • UFR pharmacie : DU « maintien et soins à domicile »

Vote : f : 18 ; a : 0 ; c : 0 2 absents

5. Règles communes de contrôle des connaissances pour le contrat 2008/2011

Le document sur les règles de contrôle des connaissances est repris. Certaines modifications sont faites :

-  Changement du titre => ajout de "... et des aptitudes"

Cycle L

-  Discussions autour de l’obligation de mettre du CC en L1. Importance des CC en L1. Des "appréciations évaluatives écrites" devront être proposées aux étudiants en particulier au cours du S1. Tout CC et/ou CT.

-  M. Evain présente la note plancher sur le semestre avec des modules de tutorat dans le semestre S2 pour préparer la seconde session des modules du S1 non acquis. Principe accepté sous réserve de la mise en place de processus d’accompagnement.

-  Cas des jurys : le président peut décider de diviser le jury d’une mention.

-  M. Tessier demande le 0 info sur l’absence à l’examen. Le CEVU accepte cette modifications.

Cycle M

-  reprend les remarques L2/L3

-  Attention, il n’existe pas de 2nd session en Master (loi de 2002). Chaque Master définit ses propres règles. Sauf règlement spécifique du master, 2 sessions de contrôle des connaissances sont organisées par année.

-  Les notes planchers peuvent porter sur plusieurs UE ou sur un semestre. Par exemple, pour éviter l’envoie en stage (si la note est sur tout un semestre) des étudiants trop faibles.

Avis CEVU : f : 16 ; a : 0 ; c : 0

Les modifications sont acceptées

6. Modifications des modalités de contrôle des connaissances pour l’année 2008/2009 • UFR de Médecine

RAS

f : 11 ; a : 4 ; c : 0

7. Présentation de calcul des coûts en Formation Continue et approbation des tarifs

M. Dumas présente ses remarques sur les propositions de tarifs. Il mets en évidence la nécessité d’un tarif de personnes voulant une VAE sans accompagnement (même si c’est idiot). Il propose aussi un même tarif pour VAE et reprise d’étude. Enfin, il évoque la nécessité d’un tarif pour les personnels de l’UN (politique de l’UN ; info de P. Chambon : 75% du cout réel du diplôme). Ceci n’est pas du ressort du CEVU.

Accord de P. Chambon sur ces remarques. Vote : f : 13 ; a : 0 ; c : 0

Le budget, avec les ajustements demandés, est adopté.

8. Questions diverses.

Pour terminer, est évoqué le problème d’inscription en Licence générale des étudiants étrangers ayant suivi l’IUT -- Remarques de V. Lang :
-  calendrier : date limite pour le dossier spécifique est au 15 avril pour l’UN. Les IUT sont prévenus, mais il y a un problème de gestion du calendrier.
-  les procédures : les IUT ne respectent pas les démarchent. En L1/L2 les étudiants étrangers doivent faire une demande d’acceptation préalable nationale. S’ils sont acceptés, ils n’ont plus de barrières pour le L3. Pour l’accès en L3/M1, le filtre est par établissement (dossier spécial de la direction internationale de l’UN). Les étudiants de DUT sortent librement en LP mais pour une licence généraliste, ils retrouvent le filtre du dossier spécial.
-  Solutions possibles : (a) on modifie les règles pour les étudiants étrangers en IUT de l’UN. Ils passent par la VA classique. Ceci implique un cout de 50€ (15€ s’ils sont pris) ; (b) maintient du système actuel mais gratuité.

Vote du CEVU : f : 13 ; a : 0 ; c : 0

La règle (a) est acceptée.

Fin : 18h34



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