Compte-rendu CA Université 4 mai 2007

vendredi 4 mai 2007.
 

1- Les statuts de l’IUFM ont été approuvés sous réserve de publication du décret instituant l’IUFM en école interne de l’université de Nantes. A la question du SNESup sur la possibilité d’augmenter le nombre d’élus dans le conseil de l’école, le recteur a répondu que le nombre d’élus (20) est un maximum reglementaire (Ndr : vérification faite, c’est un minimum).

2- La convention entre l’Université de Nantes et les Universités d’Angers et du Maine suite à l’intégration de l’IUFM a été approuvée.

3- Y. Thomas a présenté le bilan d’activité 2006 de la valorisation de la recherche. Aux questions sur le personnel géré par Univaloire, il a répondu que 10 personnes sont actuellement en CDI dont 5 remplissent des missions permanentes dans des laboratoires.

Les conventions et contrats signés par le Président de l’Université pour l’année 2006 dans le domaine de la recherche ont été approuvés.

4- Y. Thomas a présenté le rapport du 1er exercice de la filiale Capacités SAS. Ne figuraient pas à cette présentation le bilan, le compte de résultat et le bilan social, qui sont promis pour une prochaine séance. Des questions sont posées sur le recrutement par Capacités de personnels en CDD et sur le paiement de TVA sur les prestations, dans le cadre de subventions recues par l’Université et gérées par sa filiale.

5- Informations générales :

Le Président annonce la nomination de C . Lelievre comme directrice de cabinet.

Il informe le conseil sur la mise en place de l’AERES (directeur J.M. Monteil) qui sera chargée de l’évaluation de la recherche, et aussi des masters (M1 et M2) et doctorats.

Concernant le PRES, la direction de l’université rencontrera la DGES le 9 mai 2007.

L’Université mettra en place en 2008 un nouveau progiciel de gestion (SIFAC) permettant la gestion comptable, budgétaire et financière. Sont attendues en particulier les possibilités de comptabilité analytique et une meilleure interopérabilité avec les autres logiciels utilisés.

6- Les procès-verbaux du Conseil d’administration du 15 décembre 2006, et du Congrès du 30 mars 2007 sont approuvés.

7- Le titre de Président Honoraire est conféré à l’ancien président de l’université François RESCHE.

8- Des Autorisations et délégations sont accordées par le Conseil d’administration au Président de l’Université en particulier pour lui permettre d’approuver les conventions.

9- La Décision Budgétaire Modificative n°1 de l’exercice 2007, portant reports, ressources nouvelles et échanges entre masses budgétaires est approuvée.

10- Les conventions des écoles doctorales 2008-2011 entre les établissements co-accrédités et associés sont approuvées.

11- Les modalités de désignation des conseils des écoles doctorales sont approuvées.

12- Les nominations de la directrice du Service culturel Mme Valy, et de la directrice du Comité des Personnels de l’Université de Nantes, Mme Belleil sont approuvées.

13- Approbation de tarifs, subventions et dons : approuvé

14- Approbation de déclassement de matériels : approuvé.



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