Ordre du Jour CA Université 16 mars 2007

mardi 13 mars 2007.
 
  1. Informations générales
  2. Approbation des procès-verbaux des Conseils d’administration des 24 novembre et 15 décembre 2006
  3. Elections au Conseil Universitaire des Relations Internationales, dans les commissions universitaires et les conseils de services communs et généraux
  4. Approbation du compte financier 2006 et affectation du résultat 2006 aux réserves facultatives
  5. Bilan des contrats de valorisation conclus par la filiale Capacités en 2006
  6. Présentation du bilan social 2005
  7. Approbation de la convention constitutive modificative du Groupement d’Intérêt Public « Maison des Sciences de l’Homme et de la Société Ange Guépin »
  8. Approbation de la Convention entre l’Université de Nantes et le lycée Carcouët relative à l’ouverture de la classe préparatoire ENS Cachan
  9. Approbation de la répartition 2006/2007 des crédits FSDIE à destination des composantes de formation et de recherche
  10. Approbation des conventions et contrats signés par le Président de l’Université : pour l’année 2006, dans le domaine du Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes (FSDIE) et des relations internationales, en 2005-2006 et du 01/09 au 31/12/2006, dans le domaine des affaires générales et juridiques
  11. Approbation du calendrier universitaire 2007/2008
  12. Approbation des modalités de certification du C2i (Certificat Informatique et Internet)
  13. Approbation de renouvellement d’habilitation de diplômes de capacités de médecine
  14. Approbation d’habilitation de diplômes d’université
  15. Approbation de demandes de transfert d’emplois de personnel enseignant
  16. Approbation de la dévolution de l’actif de l’I.H.T.A (Institut de l’Homme et de la Technologie Association)
  17. Approbation d’une remise gracieuse de dette
  18. Approbation de tarifs, subventions et dons
  19. Approbation de déclassement de matériels
  20. Questions diverses


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