Ordre du jour : CA université du 20 octobre 20006

vendredi 13 octobre 2006.
 

1 - Informations générales

2 - Approbation de tarifs, subventions et dons (réexamen du point 15 du CA du 22 septembre rejeté par le contrôle de légalité)

3 - Approbation de déclassement de matériels (réexamen du point16 du CA du 22 septembre rejeté par le contrôle de légalité)

4 - Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 22 septembre 2006

5 - Examen du contrat de projet Etat-Région (sous réserve de la connaissance de l’enveloppe financière)

6 - Approbation de la Décision Budgétaire Modificative n° 3 de l’exercice 2006 portant ajustement de ressources et échanges entre masses

7 - Adoption de la structure budgétaire 2007

8 - Approbation de la dotation en heures complémentaires des composantes pour l’année universitaire 2006-2007

9 - Approbation d’une modification des statuts de l’IUT de Saint-Nazaire

10 - Avis sur l’opération de vote par voie électronique pour l’élection des représentants des usagers aux conseils de l’Etablissement

11 - Mise en place de la commission de suivi des opérations de vote électronique

12 - Avis sur le projet d’organigramme de l’offre de formation de l’université de Nantes pour le contrat quadriennal 2008/2011 (premier examen)

13 - Approbation de demandes d’habilitation de diplômes nationaux et de diplômes d’université pour l’année 2007/2008

14 - Approbation de modifications de modalités de contrôle des connaissances pour l’année 2006/2007

15 - Autoévaluation des IUT

16 - Convention de stage : approbation de conventions types en application de l’article 9 de la loi du 31 mars 2006 pour l’égalité des chances

17 - Evolution des effectifs des étudiants étrangers (intervention de M. Jacques MARCHAND) (point du CA du 22 septembre reporté)

18 - Présentation du dispositif Centres pour les Etudes en France (intervention de Mme Olga GALATANU) - (point du CA du 22 septembre reporté)

19 - Approbation de tarifs, subventions et dons

20 - Approbation de déclassement de matériels

21 - Questions diverses



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