Compte rendu CHS du 13 juin 2006

lundi 10 juillet 2006.
 

Ce compte-rendu ne prétend pas à l’exhaustivité. Rédigé sur la base des notes prises en réunion, il peut comporter des inexactitudes dont nous nous excusons par avance.

Compte rendu du CHS du 13 juin 2006 (auteurs : M.Catalo et P.Nicolet)

1°/ Approbation du PV n ° 30 du 9 mars 2006 : unanimité moins 1 abstention

2°/ Information sur cyclotron ARRONAX Présentation par M. Baucher (chef de ce projet)

A Nantes, Cyclotron : 4m de diamètre pas de même type que Genève... Cible : 4 cm² Objectif : radionucléides à vie courte

Calendrier : 2004-2005 (lancement) 2006 (enquête publique) 2007 (livraison) 2008 (mise en service)

Localisation : Saint-Herblain, CHU Nord, sur une partie encore en pré (contigu au CHU).

Classement : ni IBN (installation nucléaire de base par exemple centrales nucléaires) ni SEVESO (par exemple : usine AZF de Toulouse) c’est ICPE (installation classée protection de l’environnement)

Porteur de projet : université de Nantes

Exploitation : GIP en cours de constitution (INSERM, CNRS, CHU, CRLCC, EMN)

Question D. Chatelier : a-t-on budgétisé le coût du fonctionnement ?

Réponse Baucher : la DRIRE a une division radioprotection de 10 personnes => on imagine la pression sur le cyclotron (c’est pratiquement la seule grosse installation de Bretagne). Donc le budget est déjà prévu pour répondre à cette pression.

Question C. Géraut : insiste sur le coût de la dosimétrie opérationnelle.

Réponse Baucher : oui, c’est prévu.

Question C. Géraut : déroulement de l’enquête publique ?

Réponse Baucher : un inspecteur de la Mairie de Saint Herblain en est chargé puisque la commune Saint Herblain est la seule concernée. Durée jusqu’à mi-juillet, rapport pour mi-août. Le résultat est envoyé à la préfecture et est un rapport public.

Question C. Géraut : Le CHS doit donner un avis. Autres interventions ?

Question S.Courtier : comment la maintenance est-elle prévue ?

Question C. Géraut : la formation des personnels est prévue pour devenir autonome en maintenance. Le suivi médical sera assuré, dans les mêmes conditions que le personnel médical de l’université.

Question Y.Delanoë : est-on en mesure de donner un avis avant connaissance de l’enquête publique ?

Question C. Géraut : en fait-il l’avis doit être donné après connaissance des résultats de l’enquête publique.

3°/ Secrétaire de séance : Daniel Chatelier

4°/ Suivi des points en cours :

M. Bouchonneau fait remarquer les inspecteurs font leur travail. Dans leurs recommandations, il faut faire la part entre la lettre et l’esprit ! ! ! Par contre, il peut être utile pour agir au niveau de certains labo qui sont réfractaires sur des problèmes de sécurité importants.

5°/ Rapport 2005 évolution des risques Présentation par H. Le Gac du document remis aux membres du CHS Avis favorable à l’unanimité

6°/ Programme de prévention 2006 Présentation par H. Le Gac (document faisant suite au précédent)

7°/ Rapport d’activité relatif à la médecine de prévention en faveur du personnel 2004-2005 Présentation de M. Cudiccini Le document est présenté sur la base de la collecte de données faites pour le ministère. L’accent a été mis sur le travail fait par les médecins sur la partie tiers temps. Il s’agit d’une enquête et des préconisations sur le travail des vaguemestres. L’analyse des visites médicales est moins détaillée que les années passées. Rappel : tous les personnels quel que soit leur statut peuvent demander une visite médicale.

8°/ Questions diverses
-   Rappel de l’accident de Mulhouse, aucune information ne filtre pour le moment
-   Information par M. Bouchonneau sur le cas de méningite à l’UFR Sciences et Techniques



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